Déposée le 1 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEMVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ADEMVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADEMVA domicilié(e) 400 rue des Bouleaux - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 574 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ADEMVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADEMVA est expirée depuis le 28 février 2021.
ADEMVA a également déposé les autres marques suivantes : ADEMVA
ADEMVA, société par actions simplifiée - 400 rue des Bouleaux - 74300 - THYEZ - France - SIREN 414574616
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193792 - Publication au BOPI 2001-02-27
Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189663 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468756 - Publication au BOPI 2008-02-13
Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302639 - Publication au BOPI 2000-06-26
Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination n°302640 - Publication au BOPI 2000-06-26
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464349 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Inscription le 21 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731257 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21
Pièces métalliques obtenues par découpage, emboutissage et usinage.Outils et instruments à main, notamment outils de découpage et d'emboutissage.Publicité et affaires, services de vente. Traitement de matériaux, notamment polissage de pièces métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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